Conditions Générales d’Utilisation (CGU) – Modèle

À adapter selon votre activité et votre site. Conforme aux pratiques françaises pour site vitrine ou conciergerie.

1. Objet

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Les présentes Conditions Générales d’Utilisation ont pour objet de définir les modalités d’accès et d’utilisation du site www.leclat-conciergerie.com, édité par L'Eclat Conciergerie.

Toute navigation sur le site implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGU.

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2. Accès au site

Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès internet.

L’éditeur ne peut être tenu responsable en cas d’interruption du site, maintenance, bug ou force majeure.

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3. Services proposés

Le site présente les services de L'Eclat Conciergerie, notamment :

• gouvernance de maison

• gestion de propriété

• conciergerie privée

• organisation de prestataires

Les informations sont données à titre indicatif et peuvent évoluer à tout moment.

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4. Responsabilité

L'Eclat Conciergerie s’efforce de fournir des informations fiables mais ne garantit pas l’exactitude ou l’actualité de l’ensemble du contenu.

L’utilisateur reste responsable de l’utilisation des informations du site.

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5. Propriété intellectuelle

Tous les contenus du site (textes, photos, logo, design, etc.) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction sans autorisation écrite est interdite.

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6. Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. L'Eclat Conciergerie n’est pas responsable de leur contenu.

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7. Données personnelles

Les données collectées via le site sont traitées conformément à la Politique de Confidentialité.

L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, rectification et suppression en contactant : [Email].

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8. Comportement des utilisateurs

L’utilisateur s’engage à :

• ne pas utiliser le site à des fins illégales

• ne pas tenter de pirater ou perturber le site

• fournir des informations exactes dans les formulaires

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9. Modification des CGU

L'Eclat Conciergerie peut modifier les CGU à tout moment. Les nouvelles conditions s’appliquent dès leur publication.

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10. Droit applicable

Les présentes CGU sont soumises au droit français.

En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de L'Eclat Conciergerie.

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11. Contact

Pour toute question concernant le site :
L'Eclat Conciergerie

Email : [Email]